top of page

Mentions légales

En tant qu'Association de parents d'élèves, nous partageons nos événements, les projets des enfants, nos contacts et les informations de réservation. Notre association respecte les réglementations en vigueur concernant la protection des données personnelles et l'utilisation de cookies. Nous mettons à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) fournie par la Commission européenne, et vous avez la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne pour toute question ou réclamation.

Nom de l'association :
Adresse du siège social de l'association :
Noms des responsables de l'association :
Numéro de téléphone et adresse e-mail de l'association :
Numéro d'enregistrement à la préfecture, ou autre autorité applicable à l'activité de l'association :
Forme juridique de l'association :
Si notre site propose des services nécessitant l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle seront fournies.
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles et de cookies.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) disponible sur http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant qu'utilisateur, vous avez la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous nous engageons à respecter les procédures de règlement des litiges en ligne et à coopérer avec les autorités compétentes.

E-mail :
Tél. :

Fax :

Adresse : 

bottom of page